Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par monsieur Lucien HADDAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Patricia Forgeal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est monsieur Lucien HADDAD domicilié(e) 3 Avenue Emile Acollas - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque Patricia Forgeal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Lucien HADDAD - 3 Avenue Emile Acollas - 75007 - Paris - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; montres ; montre-bracelet ; horloges ; pendules (horlogerie) ; chronomètres ; chronographes (montres) ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; boucles d'oreilles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; breloques ; cadrans solaires ; objets d'art en métaux précieux ; épingles de cravates ; fixe cravates ; parures (bijouterie) ; réveille-matin ;
Sacs à main ; sacs de voyage ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage. Sacs à langer ; porte-documents en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; malles ; mallettes ; valises ; bagages ; Étiquettes à bagages [maroquinerie] ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis en cuir pour permis de conduire ; Porte-cartes de visite ; étuis en cuir pour chéquiers ; housses en cuir ; Trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir ; parapluies ; ombrelles ; cannes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; pochettes de soirée ; tote bags ; fouets et sellerie ; laisses ; Bourses ; Ceintures banane ;
Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; cravates ; noeuds papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour les cheveux (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ;
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de ventes au détail et sur internet de Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, porte-clefs de fantaisie, bijoux de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles, montres, montre-bracelet, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie), réveille-matin, Sacs à main, sacs de voyage, sacs besaces, sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage. Sacs à langer, porte-documents en cuir, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-cartes, porte-billets, porte-monnaie non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, malles, mallettes, valises, bagages, Étiquettes à bagages [maroquinerie], étuis pour les clefs (maroquinerie), étuis en cuir pour permis de conduire, Porte-cartes de visite, étuis en cuir pour chéquiers, housses en cuir, porte-cravates, Trousses de toilette, trousses pour le maquillage, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers, Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir, parapluies, ombrelles, cannes, colliers ou habits pour animaux, sacs de transport pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, pochettes de soirée, tote bags, fouets et sellerie, laisses, Bourses, Ceintures banane, Vêtements, sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain, short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour les cheveux (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, porte-clefs de fantaisie, bijoux de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles, montres, montre-bracelet, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie), réveille-matin, Sacs à main, sacs de voyage, sacs besaces, sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage. Sacs à langer, porte-documents en cuir, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-cartes, porte-billets, porte-monnaie non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, malles, mallettes, valises, bagages, Étiquettes à bagages [maroquinerie], étuis pour les clefs (maroquinerie), étuis en cuir pour permis de conduire, Porte-cartes de visite, étuis en cuir pour chéquiers, housses en cuir, porte-cravates, Trousses de toilette, trousses pour le maquillage, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers, Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir, parapluies, ombrelles, cannes, colliers ou habits pour animaux, sacs de transport pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, pochettes de soirée, tote bags, fouets et sellerie, laisses, Bourses, Ceintures banane, Vêtements, sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain, short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour les cheveux (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures permettant au client de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un catalogue général de marchandises, sur un publipostage de vente par correspondance ou sur un site Web marchand.
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